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Travailleurs détachés : les grands oubliés de la campagne ?

Les travailleurs détachés, sujet de nombreuses propositions et critiques lors de l’élection présidentielle de 2017, sont toujours la source de diverses problématiques et ce malgré une directive du parlement européen transposée en 2019 et censée régler une partie des externalités négatives de ce système. Voyons quelles sont-elles, et pourquoi ce sujet crucial a disparu de la campagne actuelle.

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Un travailleur détaché est un travailleur de l’Union européenne (dont le statut est régi par la directive européenne du 16 décembre 1996) envoyé par son employeur, ou mis en disposition au titre du travail temporaire, dans un autre pays de l’Union pour y travailler et ce pendant une durée limitée. En effet, de par le principe du marché intérieur et avec le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE), les travailleurs peuvent circuler et s’établir librement, ce à quoi on ajoute une libre prestation de services pour les employeurs qui sont alors libre d’envoyer leurs travailleurs dans n’importe quel pays de l’Union.

Un travailleur venant du Portugal, de Pologne ou de Roumanie obtiendra donc un salaire égal à celui d’un travailleur français en France, mais sera soumis aux charges sociales de son pays, largement moins importantes. C’est le fameux dumping social.

Ce travailleur sera payé selon les règles du pays d'accueil. Ainsi, en France, il sera soumis au Code du travail et devra par exemple bénéficier du salaire minimum. Le cœur du problème, c’est que les charges sociales de l’individu seront celles du pays d’origine. Un travailleur venant du Portugal, de Pologne ou de Roumanie obtiendra donc un salaire égal à celui d’un travailleur français en France, mais sera soumis aux charges sociales de son pays, largement moins importantes. C’est le fameux dumping social.

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